Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXYLONE
Mr COHEN-SELMOUN Frédéric Pascal André

Numéro de dépôt :
92439338
Date de dépôt :
28/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2002

Présentation de la marque EXYLONE

Déposée le 28 octobre 1992 par monsieur COHEN-SELMOUN Frédéric Pascal André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXYLONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est monsieur COHEN-SELMOUN Frédéric Pascal André domicilié(e) 17, rue de la voute, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Frédéric Cohen-Selmoun - France.

La marque EXYLONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439338.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXYLONE est expirée depuis le 28 octobre 2002.

COHEN-SELMOUN Frédéric Pascal André a également déposé les autres marques suivantes : TYPERLINE , OPTIMA SCRIPTUM , OVERSTYLE , OPTIMA SCRIPTUM MAROC , SCRIPTCART , SABRA , OPTICART , OPTIMA SCRIPTUM FRANCE


Mr COHEN-SELMOUN Frédéric Pascal André - 17, rue de la voute, 75012 PARIS - France


Mr Frédéric Cohen-Selmoun - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Caisses enregistreuses; Machines à Calculer; Supports d'enregistrement magnétiques; Disques acoustiques Appareils et instruments scientifiques; nautiques Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; Papier; Carton et produits en ces matières, Papeterie, Machines à écrire et articles de bureau; Cartes à jouer, Photographies; Matériel pour les artistes; pinceaux, Adhésifs (Matières collantes) pour la papeterie ou le mènage.Meubles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.